Le Projet de la Charte révisée du Parc naturel régional du Haut-jura a été validée lors du Comité Syndical du Parc à Saint-Claude le 13 février 2010. Le document complet se compose du rapport et du plan de Parc.
Télécharger le rapport

• Préambule (0.8 Mo)
• Vocation 1 (1.4 Mo)
• Vocation 2  (1.6 Mo)
• Vocation 3 (1,5 Mo)
• Annexes (2,1 Mo)
• Statuts  (0.2 Mo))
  
• Télécharger le Plan de Parc (Version allégée 2 Mo)

Vous pouvez également consulter le rapport de la Commision d'Enquête Publique