Le Projet de la Charte révisée du Parc naturel régional du Haut-jura a été validée lors du Comité Syndical du Parc à Saint-Claude le 13 février 2010. Le décret de classement est paru au J.O du 3 avril 2011.

Le document complet se compose du rapport et du plan de Parc.
Télécharger le rapport (4 dossiers, les annexes, et les statuts)

• Préambule (0.8 Mo)
• Vocation 1 (1.4 Mo)
• Vocation 2  (1.6 Mo)
• Vocation 3 (1,5 Mo)
• Annexes (2,1 Mo)
• Statuts   (0.6 Mo)
  
• Télécharger le Plan de Parc (Version allégée 5 Mo)

Vous pouvez également consulter le rapport de la Commision d'Enquête Publique