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Avant projet de Charte octobre 2009

La verson définitive de l'Avant Projet de la Charte révisée du Parc naturel régional du Haut-jura a été validée lors du Comité Syndical du Parc à Divonne les Bains le 10 octobre 2009.

Il est maintenant en ligne. Le document complet se compose :

  • du rapport
  • du plan de Parc


Télécharger le rapport

Télécharger le Plan de Parc (30 Mo)

Du 16 novembre au 16 décembre, vous pouvez vous exprimez sur ce projet à l'occasion de l'enquête publique